C’est le Médecin responsable du Service qui organise avec le patient son départ de l’Hôpital en liaison avec l’Assistante Sociale. La sortie est prononcée par le Directeur de l’établissement.

Avant sa sortie, le patient doit passer au Bureau des Admissions pour régulariser son dossier et s’acquitter éventuellement des frais d’hospitalisation, notamment du forfait journalier et du forfait 18 euros. Un bulletin de situation, en plusieurs exemplaires le cas échéant, lui sera remis, nécessaire à son organisme d’Assurance-Maladie, à sa Mutuelle et éventuellement à son employeur.

Le patient doit penser également à passer à l’Accueil-Standard, pour fermer sa ligne téléphonique et connaître le solde de son compte, qui lui sera, le cas échéant, remboursé.

Si son état de santé le nécessite, un certificat médical prescrivant l’utilisation d’un taxi ou d’une ambulance peut lui être délivré afin d’obtenir le remboursement de ses frais auprès de l’organisme de prise en charge de son séjour. Depuis le 1er janvier 2004, le transport hôpital/domicile donne lieu au paiement du ticket-modérateur (35 %) par le patient, sauf pour les séjours liés à une Affection de Longue Durée.

Le patient est entièrement libre du choix de l’entreprise de taxis ou d’ambulances qui le transportera à son domicile.

QUESTIONNAIRE DE SORTIE

La Démarche Qualité fait partie intégrante du management de l’Hôpital.

Elle s’inscrit dans le cadre de l’Accréditation conduite par la Haute Autorité de Santé (HAS).

Afin de conforter l’établissement dans cette démarche, un Questionnaire de Sortie portant sur des éléments essentiels du séjour du patient accompagne le livret d’accueil remis au patient à son arrivée. Il sera à remplir et à remettre au Personnel de l’Unité de Soins à la sortie.

Ce Questionnaire de Sortie fait l’objet d’une exploitation minutieuse. Les observations, comme d’ailleurs les suggestions, critiques ou félicitations de la part des patients, sont prises en considération afin d’améliorer la qualité des prestations.

Téléchargez le questionnaire de sortie

LES SORTIES AUTORISEES (PERMISSIONS) EN COURS DE SEJOUR

Si l’état de santé du patient le permet et afin de lui permettre de conserver ou de reprendre un contact avec son domicile et son environnement familial, après accord du Médecin du Service et de la Direction, celui-ci peut être autorisé à quitter l’établissement pendant une durée continue n’excédant pas 48h (essentiellement le samedi et le dimanche).

Si le patient est pris en charge par l’Assurance-Maladie et que ce délai est strictement respecté, il ne sera pas nécessaire de renouveler sa prise en charge à son retour de permission. Dans le cas contraire, son séjour sera interrompu et une sortie définitive sera prononcée.

À titre exceptionnel et sous certaines conditions, le médecin peut autoriser une absence de quelques heures dans la journée : une attestation écrite de cette autorisation d’absence est dans ce cas obligatoirement signée par le Médecin.

LA SORTIE CONTRE AVIS MEDICAL

Un patient peut à tout moment quitter l’établissement après avoir été informé des risques possibles pour son état de santé et après avoir signé une décharge.

En cas de refus de signer cette décharge, un document interne est rédigé attestant de ce refus.

Consulter la Charte de la Personne Hospitalisée

AUTRE TYPE DE SORTIE

(Décret n° 74-27 du 14 janvier 1974)

Lorsqu’un patient, dûment averti, cause par exemple des désordres persistants, le Directeur prend, avec l’accord du Médecin Chef de Service, toutes les mesures appropriées pouvant aller jusqu’à l’exclusion de l’intéressé.

De même, des dégradations sciemment commises peuvent, sans préjudice de l’indemnisation des dégâts causés, entraîner l’exclusion du malade.

L’équipe médicale s’assure dans tous les cas que la continuité du traitement du patient et des soins est prévue après sa sortie.